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Guide général sur les clauses sociales dans les marchés de travaux-bâtiments

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Téléchargez le guide « Les clauses sociales dans les marchés de travaux – bâtiments : des outils au service des pouvoirs adjudicateurs, des auteurs de projets et des entreprises ». Ce guide contient l'ensemble des informations présentées sur ce site.     

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Circulaire pour les pouvoirs adjudicateurs régionaux

Mis à jour le 04/01/2017

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